Un tribunal espagnol accorde 232 500 € à l’ancien président du Barça Rosell après une demande de 29,7 M€ pour détention abusive
La Cour nationale espagnole a ordonné à l’État de verser 232 500 € à Sandro Rosell, ancien président du FC Barcelone, en compensation des 645 jours passés en détention provisoire entre mai 2017 et février 2019. Rosell avait été accusé de blanchiment d’argent et d’appartenance à une organisation criminelle en lien avec des commissions illégales présumées liées à l’équipe nationale du Brésil, mais il a finalement été acquitté.
L’indemnisation se décompose comme suit :
- 50 000 € pour les dommages moraux
- 120 000 € pour perte de revenus suite à l’annulation d’un contrat de conseil avec Ernst & Young
- 62 500 € pour couvrir les frais de déplacement documentés engagés par des membres de sa famille pour lui rendre visite en prison
À l’origine, Rosell réclamait 29,7 millions d’euros, invoquant des préjudices réputationnels, des dommages émotionnels et psychologiques, des frais juridiques ainsi que l’annulation de plusieurs contrats commerciaux. Toutefois, le tribunal n’a que partiellement accepté la demande, estimant que certaines pertes étaient hypothétiques ou liées à des entités juridiques autres que Rosell lui-même.
Les juges ont conclu que les dommages à la réputation et au bien-être émotionnel étaient déjà inclus dans l’indemnisation morale de 50 000 €. Les réclamations liées au contrat avec la Fondation Aspire Zone ont été rejetées, car le contrat appartenait à une société basée à Hong Kong, et non à Rosell personnellement. Les frais de défense juridique ont également été exclus, car considérés comme faisant partie des frais judiciaires standards.
